Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS
SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3330878
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2024
COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L\'ALMA, RIVE DROITE, PARIS de SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES

Présentation de la marque COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS

Déposée le 14 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES domicilié(e) Port de la Conférence - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 066 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES PONT DE L'ALMA, RIVE DROITE, PARIS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUCHES , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BATEAUX-MOUCHES , MONSIEUR MOUCHE , BATEAUX MOUCHES , COMPAGNIE TOURISTIQUE FRANCAISE DE HUIT LIONS DE BOIS DE LA SEINE , BATEAUX MOUCHES , HYDROMOUCHE , PARIS ET LA CUISINE DES BATEAUX-MOUCHES


SA COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, société anonyme - Port de la Conférence - 75008 - PARIS - France - SIREN 572066355


SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-35

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2014 n°2571298 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savonnettes ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; articles de lunetterie, à savoir lunettes de soleil, étuis à lunettes, cordons pour lunettes, jumelles, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; tapis de souris, extincteurs, diapositives, appareils de vision de diapositives, films impressionnés, vidéocassettes, disques et bandes magnétiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents, jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés. Constructions navales et partie constitutives et plus particulièrement bateaux pour la navigation touristique. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, boîtiers de montre, bracelets de montres, chronographes, réveille-matin, porte clés de fantaisie, broches (bijouterie), épingles de cravates, fixe cravates, boutons de manchettes, médailles. Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) feuilles bullées (en matière plastique) pour l'emballage ou le conditionnement, cartonnages, caractères d'imprimerie ; clichés, affiches, posters, almanachs, albums, livres, calendriers, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux, manuels, stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plume, porte-crayons, gommes à effacer, papier à lettres, cartes postales, pochettes (papeterie), enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie) autocollants (articles de papeterie), classeurs, trousses à dessin, bloc-notes, règles à dessiner, coupe, papier, (articles de bureau), représentations graphiques, reproductions graphiques, porte chéquiers, répertoires, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, mouchoirs en papier, dépliants. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, cannes de parapluie, ombrelles, cartables, porte carte (portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, mallettes pour documents, mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux), porte monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie) trousses de voyage (maroquinerie), articles de voyage (maroquinerie) articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), bustes, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, modèles réduits de monuments historiques, mobiles (objets pour la décoration) notamment mobiles décoratifs produisant des sons, rideaux de perles pour la décoration, literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre (récipients), verre à boire, vases et flacons non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, chopes à bières, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boules à thé (non en métaux précieux) tasses et soucoupes (non en métaux précieux) bols, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, peignes, étuis pour peignes, brosses de toilette, gourdes, objets d'art en verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine et faïence. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de voyage, stores et rideaux en matières textiles, teintures murales en matières textiles, non tissés (textiles), serviettes de bain, gants de toilette, mouchoirs de poche (en matière textile), dessous de carafe (linge de table), pavillons (drapeaux), sets de table non en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards), cravates, châles, bandeaux pour la tête (habillement), écharpes, chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, ceintures (habillement), chemisettes, cravates, pull-overs, tee-shirts, shorts, sous-vêtements, coupe-vent, chaussettes, bretelles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, badges ornementaux, serre-tête, chouchous. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), pistolets (jouets) amorces pour pistolets (jouets) poupées, balles de jeu, ballon de jeu, boules de jeu, quilles (jeu) cerfs-volants, bulles de savon (jouets), cartes à jouer, jeux de cartes, jetons pour jeux, toupies (jouets). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, mais grillé éclaté (pop corn). Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes, briquets, cendriers. Transport touristique, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'autobus, transport en automobile, location d'automobiles, transport en bateaux ; services de bateaux de plaisance, location de bateaux, organisation de croisières, entreposage de bateaux, organisation d'excursions, transport fluvial, services de navigation, organisation de croisières, transport de passagers, réservation de places de voyage, location de véhicules, visites touristiques, location de voitures, réservation pour les voyages, transport de voyageurs. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, services de casino (jeux), exploitation de salles de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de compétitions sportives, services de composition musicale, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, enseignement, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), production de films, production de films sur bandes vidéo, publication de livres, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire, services hôteliers, services de bars et de bars à cocktails.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.